Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES RIDEAUX ET LA MAISON
JEL EDICIONES, S.L.

Numéro de dépôt :
99804311
Date de dépôt :
23/07/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/07/2009

Présentation de la marque LES RIDEAUX ET LA MAISON

Déposée le 23 juillet 1999 par JEL EDICIONES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES RIDEAUX ET LA MAISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-35 du 27 août 1999.

Le déposant est JEL EDICIONES, S.L., domicilié(e) Calle JOSEP LLUHI, 62, 17310 LLORET DE MAR, GIRONA, ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet DELHAYE - France.

La marque LES RIDEAUX ET LA MAISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99804311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES RIDEAUX ET LA MAISON est expirée depuis le 23 juillet 2009.

JEL EDICIONES a également déposé les autres marques suivantes : MAISON ELEGANTE BY INTERNATIONAL JEL , RIDEAUX ET TISSUS , MAISONS RUSTIQUES , CHEMINEE, L'AME DU FOYER , DECO ET FANTAISIE


JEL EDICIONES, S.L. - Calle JOSEP LLUHI, 62, 17310 LLORET DE MAR, GIRONA, ESPAGNE - Espagne


Cabinet DELHAYE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-53

Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35

Papier et carton, produits de l'imprimerie imprimés, journaux, magazines, livres, manuels, revues. Distribution de journaux. Edition de livres, de revues, de documents de toutes natures et sur tous supports. Publication de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.